Pour pouvoir prêter une voiture sans permis à un proche, un certain nombre de conditions sont à respecter.
Il faut en effet que ce prêt de volant s'inscrive dans les termes du contrat d'assurance, mais aussi qu'il reste tout à fait exceptionnel et de courte durée.
Dans le cas contraire, l'assureur pourrait faire valoir une annulation du contrat.
Avoir une clause prêt de volant
La première chose à vérifier si vous souhaitez faire un prêt de votre voiture sans permis est l'inscription d'une clause de prêt de volant dans votre contrat d'assurance. La plupart des contrats intègrent cette possibilité, mais elle peut varier selon les assureurs et votre profil.
La plus large est le prêt de volant sans restriction, qui permet de prêter de façon exceptionnelle votre voiture sans permis. Il existe également une clause de prêt de volant possible pour certains conducteurs, qui va par exemple exclure les jeunes conducteurs.
Certaines clauses autorisent seulement le prêt de volant à des personnes de la famille.
Ces précisions sont à voir avec l'assureur et peuvent selon les cas impacter à la hausse votre prime d'assurance. Dans tous les cas, la clause prêt de volant ne s'applique que pour un conducteur occasionnel, et non pas régulier.
Un prêt de voiture occasionnel
Le second type de condition du prêt de volant d'un véhicule sans permis concerne le type de prêt. Les assurances définissent plusieurs types de conducteurs pour une voiture, qu'elle soit classique ou sans permis.
Le conducteur principal est celui qui souscrit à l'assurance, et qui réalise la grande majorité du kilométrage de la voiture, tandis que le conducteur secondaire est inscrit au contrat d'assurance, et conduit de temps en temps la voiture.
C'est un statut bien différent du conducteur occasionnel, qui ne conduit votre véhicule que de façon exceptionnelle, sur une courte durée, et non pas de façon régulière. C'est un point très important à respecter pour les assureurs. En effet, pour que le prêt de voiture soit possible, en plus de la clause de prêt de volant, il faut absolument respecter cette condition de conducteur très occasionnel.
Dans le cas où le prêt de voiture sans permis est trop régulier, l'assureur peut invoquer une fraude et demander l'annulation de l'assurance ainsi que le remboursement des éventuelles sommes perçues suite à un accident.
Selon le type d'assurance, le conducteur qui bénéficie du prêt de voiture ne sera pas soumis aux mêmes garanties que le conducteur principal, par exemple concernant les dommages tous accidents, alors que le conducteur secondaire oui. Ce peut être une option si le prêt n'est plus exceptionnel.
Passer au conducteur secondaire en cas de prêt régulier
Afin de respecter le contrat d'assurance, et en même temps de mieux couvrir le conducteur, vous aurez donc à informer l'assureur de cette évolution, afin d'inscrire un conducteur secondaire à votre contrat. Selon les établissements et votre profil, il sera plus ou moins aisé d'obtenir une réponse favorable à votre demande, certains favorisant le conjoint comme conducteur secondaire, d'autres excluant les jeunes conducteurs.
Cette inscription d'un conducteur secondaire peut toutefois offrir une meilleure garantie que la seule responsabilité civile qui s'applique pour un prêt de voiture sans permis.