La possibilité de faire un prêt de votre voiture sans permis dépendra des clauses inscrites au contrat d'assurance.
Cependant, dès lors que le prêt du véhicule devient récurrent, la notion de prêt de voiture pour un conducteur occasionnel ne fonctionne plus. Il faudra donc inscrire le conducteur en tant que conducteur secondaire du véhicule.
Les limites du prêt de voiture sans permis
Certaines conditions sont à respecter pour pouvoir réaliser un prêt de votre voiture sans permis, avec l'inscription de clauses au contrat d'assurance, et précisément d'une clause de prêt de volant. Selon le degré d'exclusion de cette clause, vous pourrez prêter le véhicule de façon plus ou moins facile.
Dans certains cas le prêt sera tout simplement impossible, par exemple si une clause d'exclusivité fait de vous l'unique conducteur possible pour la voiture sans permis, mais elle est relativement rare pour ce type de véhicule.
Toutefois, la possibilité de prêter une voiture est conditionnée, en plus des clauses du contrat, par des règles fixes concernant la conduite. En effet, le prêt de voiture concerne uniquement un conducteur occasionnel, c'est-à-dire de façon exceptionnelle, de courte durée et privée. Cette caractéristique est essentielle et elle limite d'emblée l'utilisation du véhicule.
Dès lors que ce prêt du véhicule tend à être récurrent, la notion de conducteur occasionnel va se perdre, pour se transformer en conducteur secondaire, dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes.
Pour un prêt récurrent, il faut un conducteur secondaire
En effet, le prêt ne concerne que les conducteurs occasionnels. Lorsqu'il s'agit d'une utilisation du véhicule régulière, de temps en temps par exemple en week-end, la notion ne tient plus. L'assureur peut faire valoir une annulation de contrat dans un tel cas, car le conducteur qui a pris l'habitude de conduire votre véhicule est assimilé en conducteur secondaire.
Il est obligatoire dans ce cas d'en informer l'assureur et d'inscrire cette personne en tant que conducteur secondaire sur le contrat d'assurance. Selon le profil du conducteur, l'assureur acceptera ou non cette demande, certains établissements pouvant être réticents à inscrire un jeune conducteur en tant que conducteur secondaire, ou encore une personne ayant connu une suspension de son permis.
Dans certains cas, l'assureur pourra revoir la prime d'assurance à la hausse s'il estime prendre des risques dans l'inscription d'un conducteur secondaire, ou encore appliquer une surprime au contrat. Malgré cet aspect contraignant, inscrire un conducteur secondaire en cas de prêt récurrent de la voiture sans permis offre également des avantages, principalement en matière d'assurance.
Quels avantages d'inscrire un conducteur secondaire ?
Si vous songez à prêter votre voiture sans permis de façon régulière, vous aurez à inscrire la personne en question en tant que conducteur secondaire sur le contrat d'assurance. Il s'agit d'une obligation, et ne pas le faire pourrait amener l'assureur à résilier l'assurance s'il s'en rendait compte.
Néanmoins, inscrire un conducteur secondaire peut apporter des avantages en termes d'assurance et de couverture. Contrairement au conducteur occasionnel, qui ne bénéficie que de la garantie responsabilité civile, le conducteur secondaire bénéficiera de l'ensemble des garanties de votre contrat d'assurance, au même titre que vous, le conducteur principal.
C'est une sécurité supplémentaire appréciable, qui vous permet de prêter le véhicule en toute sérénité. Si vous avez souscrit à la garantie dommage tous accidents par exemple, les frais de réparation de la voiture suite à un accident seront remboursés par l'assurance, même si c'est le conducteur secondaire qui conduit, car il est inscrit nommément au contrat.