Il est courant de vouloir prêter son véhicule à un proche ou un ami, et cette possibilité s'applique également aux voitures sans permis.
Toutefois, plusieurs conditions sont à vérifier dans ce cadre, autant au niveau du contrat d'assurance, que dans le type de prêt de véhicule, qui se doit de rester à titre exceptionnel.
Quelles sont les conditions pour un prêt de voiture sans permis ?
Plusieurs notions sont liées au fait de prêter un véhicule, qu'il s'agisse d'un conjoint, d'un enfant ou d'un proche. En effet, il faut distinguer le conducteur principal et les autres conducteurs éventuels. Le conducteur principal est celui qui souscrit à l'assurance pour voiture sans permis, avec au moins une garantie de responsabilité civile.
Le prêt de voiture n'est pas anodin, et c'est une marque de confiance importante accordée à un conducteur, car des risques peuvent peser sur votre véhicule.
Si la responsabilité civile de votre assurance fonctionnera pour un prêt de voiture sans permis, il faut vérifier les clauses du contrat en ce qui concerne le niveau d'assurance et les garanties optionnelles.
Si vous n'avez par exemple souscrit qu'à l'assurance au tiers, et qu'un accident intervient lors du prêt du véhicule, les dommages matériels du véhicule ne seront logiquement pas pris en charge. Selon le contrat, il faudra vérifier quels sinistres peuvent être pris en charge dans un cas comme celui-ci.
Certains contrats d'assurance comprennent une clause prêt de volant, qui permet de prêter votre voiture sans permis à un proche, mais sous certaines conditions et en respectant certaines limites.
Quelles restrictions pour un prêt de voiture ?
Le prêt de voiture sans permis est toutefois limité à un cadre défini et précis. Il se doit d'être privé, de nature exceptionnelle et de courte durée. Dans le cas contraire, il ne s'agit plus d'un prêt et l'inscription d'un conducteur secondaire au contrat d'assurance devient obligatoire, sous peine d'annulation de l'assurance.
Il faut également vérifier que votre contrat d'assurance auto ne comprenne pas une clause d'exclusivité, qui comme son nom l'indique fait de vous le seul et unique conducteur autorisé du véhicule. Si cette clause est inscrite au contrat, tout prêt de voiture sans permis sera donc interdit.
Parfois cette clause est proposée afin de réduire le montant de la prime d'assurance, et si elle concerne le plus souvent des voitures haut-de-gamme, il est important de vérifier que cela n'est pas le cas pour votre voiture sans permis, si vous comptez la prêter à titre exceptionnel.
Cette clause peut néanmoins être assouplie, en autorisant uniquement le prêt du véhicule à des proches comme un conjoint ou un enfant.
Que faire en cas de prêt récurrent ?
Lorsque le prêt de la voiture sans permis répond à des besoins plus récurrents, et qu'il n'est plus seulement à caractère exceptionnel et de courte durée, il sort du cadre de loi autorisé par votre assurance. Le conducteur concerné par le prêt va en effet s'apparenter à un conducteur secondaire, et non plus un conducteur occasionnel et il devra alors être inscrit au contrat d'assurance.
Le conducteur secondaire reste secondaire, dans le sens où il conduit la voiture de temps en temps, mais sensiblement moins que le conducteur principal, qui réalise la majorité du kilométrage du véhicule. Il est possible d'obtenir cette inscription d'un conducteur secondaire au contrat d'assurance en en faisant la demande auprès de l'organisme.
Une surprime peut parfois être appliquée, notamment en cas de jeune conducteur pour un enfant ou en cas de suspension de permis, mais cela permet de couvrir la personne des mêmes garanties que vous.
Dès lors que le prêt de voiture sans permis se fait plus récurrent, ce passage du conducteur occasionnel au conducteur secondaire doit être impérativement transmis à l'assureur, sous peine d'annulation du contrat, et d'éventuels remboursements sur des sommes perçues en cas de sinistre.