La conduite d'une voiture sans permis est possible à condition de souscrire au minimum à une assurance au tiers, avec la garantie de la responsabilité civile, pour indemniser un tiers en cas d'accident.
Le fait d'inscrire un conducteur secondaire au sein de l'assurance voiture sans permis est une possibilité, sous certaines conditions.
L'obligation d'une assurance pour une voiture sans permis
Considérée comme un véhicule terrestre à moteur, la voiture sans permis nécessite la souscription d'une assurance minimum pour pouvoir être conduite en toute légalité.
Vous aurez donc à choisir au moins une assurance au tiers avec la garantie responsabilité civile.
D'autres niveaux d'assurance sont possibles et peuvent être conseillés, et des garanties optionnelles peuvent être choisies pour couvrir certains risques.
Cela comprend notamment la garantie dommage tous accidents ou protection personnelle, qui peuvent être utiles dans le cadre d'une voiture sans permis, plus vulnérable dans le cas d'accidents.
Il est par ailleurs possible de faire conduire un second conducteur, s'il est inscrit au contrat d'assurance.
Assurer un conducteur secondaire pour une voiture sans permis
Le coût d'une assurance pour voiture sans permis sera moins élevé que pour un véhicule classique, car sa vitesse limitée entraîne moins de risque pour l'assureur. Cependant, le coût pourra être revu à la hausse en fonction des antécédents du conducteur, et notamment s'il a fait l'objet d'une mesure de suspension de son permis B.
Cette règle s'applique également pour un conducteur secondaire. Il est tout à fait possible d'inscrire un conducteur secondaire au contrat d'assurance d'une voiture sans permis, sous certains conditions de parenté notamment, mais une surprime peut être demandée par l'établissement assureur dans le cas où cette personne a elle aussi subi un retrait de permis précédemment.
Le conducteur secondaire bénéficiera alors des mêmes conditions d'assurance que le conducteur principal, qu'il s'agisse d'une assurance au tiers, intermédiaire ou d'une assurance tous risques.
Les conditions d'inscription du conducteur secondaire
Selon les établissements et la situation du conducteur, plusieurs conditions peuvent entrer en considération. En effet, certains organismes assureurs n'accepteront que le conjoint ou la conjointe du conducteur principal comme conducteur secondaire. D'autres voudront bien accepter également qu'un enfant soit inscrit au contrat d'assurance en tant que jeune conducteur.
Par ailleurs, dans certains cas, des assureurs prévoient que le conjoint puisse conduire la voiture sans permis sans pour autant être nommé au contrat. Il s'agit donc de bien vérifier les différentes conditions au moment de la souscription de l'assurance.
Il faut néanmoins faire attention à ce que le conducteur secondaire n'ait pas l'utilisation exclusive du véhicule, mais qu'il reste bien un conducteur secondaire. En effet, si l'assureur s'aperçoit que ce conducteur a l'exclusivité de l'usage de la voiture sans permis, il peut résilier le contrat pour fausse déclaration.
Dans un cas comme celui-ci, l'établissement assureur pourrait par ailleurs se retourner contre vous si un accident intervient, et demander un remboursement des sommes perçues.
Combien de conducteurs secondaires peuvent être assurés ?
Il est difficile de dire précisément combien de conducteurs secondaires peuvent être ajoutés au contrat d'assurance de votre voiture sans permis. En prenant en compte un conjoint, ainsi qu'un enfant jeune conducteur, et éventuellement un deuxième enfant, vous pouvez avoir besoin d'assurer plusieurs conducteurs secondaires.
Cependant, cette possibilité va dépendre en fait de l'assureur en lui-même, de votre situation personnelle et de la situation des conducteurs secondaires potentiels. Les particularités dépendront en effet du contrat d'assurance, et vous pourrez donc au moment de la souscription négocier ces points avec l'établissement.
Il faut par ailleurs savoir que les conducteurs d'une voiture sans permis ne peuvent pas bénéficier du bonus malus, qui adapte le montant de la prime d'assurance au comportement du conducteur. La voiturette échappe en effet dans ce cas précis à la loi du coefficient de réduction/majoration.